Conditions générales

1. Introduction

Les présentes conditions générales (ci-après "Conditions Générales") régissent l'utilisation du site et des services fournis par BeeMyTech (ci-après "Nous" ou "le Prestataire"). En accédant à notre site et en utilisant nos services, vous acceptez les présentes Conditions Générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser nos services.

2. Description des Services

Nous proposons les services suivants :

• Développement d'applications : Conception, développement et déploiement d'applications sur mesure adaptées aux besoins du client.
• Consulting : Conseil stratégique et technique en matière de développement et de gestion d'applications, ainsi que sur des aspects organisationnels et technologiques.
• Infogérance : Gestion, surveillance et maintenance des infrastructures informatiques du client.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de suspendre nos services à tout moment, sans préavis.

3. Garanties

Nous garantissons que nos services de développement d'application, de consulting et d'infogérance sont fournis de manière professionnelle et conforme à l'offre contractuelle. Toute utilisation productive des services est considérée comme une acceptation par le client. En cas de développement spécifique, toute malfaçon sera corrigée gratuitement dans un délai de deux ans à compter de la mise à disposition du service.

Toutefois, nous ne garantissons pas que nos services seront ininterrompus ou exempts d'erreurs. Nous ne sommes pas responsables des interruptions causées par des tiers ou des erreurs non directement liées à nos services.

4. Redevances, Taxes et Paiements

Le client s'engage à payer toutes les redevances liées aux services fournis, telles que définies dans le contrat. Cela inclut :

• Les frais liés à l'utilisation des services, comme spécifié dans l'offre.
• Les taxes applicables, et les frais éventuels liés à toute utilisation supplémentaire.
• En cas de retard de paiement, des frais de rappel peuvent être appliqués.

Des majorations horaires peuvent également s'appliquer pour les interventions en dehors des heures normales de travail :

• 25 % entre 6h et 8h, et 17h et 20h
• 50 % entre 20h et 24h
• 100 % entre 24h et 6h, ainsi que les week-ends et jours fériés.

5. Responsabilité

Notre responsabilité est limitée au montant payé par le client pour les services concernés au cours des 12 mois précédant la réclamation. Nous ne serons pas responsables des pertes indirectes, telles que les pertes de profit, de clientèle, ou tout autre dommage économique.

Nous ne sommes pas responsables des éléments ou contenus fournis par le client, ni des infractions à la législation causées par l'utilisation de ces éléments.

6. Durée et Résiliation

Pour les services récurrents, tels que l'infogérance ou la maintenance, la durée initiale est définie dans l'offre. À la fin de cette période, le contrat sera automatiquement renouvelé pour une durée équivalente, sauf résiliation par l'une des parties avec un préavis de 60 jours.

Nous pouvons suspendre ou limiter l'accès aux services si nous constatons une violation grave de vos obligations. En cas de suspension, les redevances continueront de s'appliquer. Si vous ne remédiez pas à la cause de la suspension dans un délai raisonnable, nous nous réservons le droit de résilier le contrat.

7. Modifications des Conditions Générales

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les modifications seront communiquées au client avec un préavis de trois mois et entreront en vigueur à la fin de la période contractuelle en cours.